Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTIVER
Pierre AGUESSE, B.P., 21, La Batardière, 44690 LA HAIE-FOUASSIERE.

Numéro de dépôt :
1222910
Date de dépôt :
03/11/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/11/1992

Présentation de la marque SELECTIVER

Déposée le 3 novembre 1982 par Pierre AGUESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SELECTIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre AGUESSE, B.P., 21, La Batardière, 44690 LA HAIE-FOUASSIERE. - France.

La marque SELECTIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTIVER est expirée depuis le 3 novembre 1992.

Pierre AGUESSE a également déposé les autres marques suivantes : FLECH'INFO , MUNICIPLAN , CORBANET , SILVÉA , COLECTIVER , GÉODE


Pierre AGUESSE, B.P., 21, La Batardière, 44690 LA HAIE-FOUASSIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Pierres artificielles.Meubles, cadres, articles en matières plastiques.Publicité. Location de matériel publicitaire et plus spécialement les conteneurs d'emballages.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).